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Marques déposées par la société CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Grain de Cristal
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grain de Cristal
CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3575871
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
Grain de Cristal de CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque Grain de Cristal

Déposée le 15 mai 2008 par la société CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grain de Cristal »

Le déposant est la société CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 0 Route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SAUMUR domicilié(e) 0 Route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de Cristal est expirée depuis le 15 mai 2018.

CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Glace au vin , Sorbet au vin


CAVE DE SAUMUR SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 0 Route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France - SIREN 786195859


CAVE DE SAUMUR - 0 Route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492840 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.